Mentions légales  

Editeur du site

Ce site est édité par l’Agence culturelle d’Alsace, association de droit local enregistrée au registre des associations du Tribunal d’Instance de Sélestat sous le numéro SIRET 309 694 750 00030.

Adresse

Agence culturelle d'Alsace
1 espace Gilbert Estève - Route de Marckolsheim
BP 90025 - 67601 Sélestat Cedex
Tél. : 03 88 58 87 58

Directeur de la publication

Francis Gelin, Directeur Général de l’Agence culturelle d’Alsace.

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par : RBS Siège
Aéroparc 1 - 11 rue Icare
67 836 Entzheim - France
Tél. : 03 88 764 764

Données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel réalisés par le biais de ce site ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro : 1504877 v0. Ces données que vous êtes amené à communiquer à l’Agence culturelle d’Alsace sont collectées, traitées et conservées conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de l’article 32 de la dite loi, l’Agence culturelle d’Alsace vous informe que :
/// Le responsable du traitement des données collectées et conservées est l’Agence culturelle d’Alsace.
/// Les informations recueillies sont utilisées dans le but exclusif d’identifier vos attentes et de répondre à vos demandes. L’Agence culturelle d’Alsace est seule destinatrice de ces informations. Elles ne sont ni transmises, ni cédées, ni louées à des tiers.
/// Les informations marquées d’un astérisque sont obligatoires. A défaut de réponse, votre demande ne pourra aboutir.
/// Vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant, conformément aux articles 38, 39, 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez exercer ces droits par : courrielou courrier à :
Agence culturelle d’Alsace
1 espace Gilbert Estève - Route de Marckolsheim
BP 90025 – 67601 Sélestat Cedex

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, et chacun de ses éléments pris séparément (textes, photos, séquences animées d’images, sons, etc.) constitue une œuvre protégée et relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication, est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Les marques et logos de l’Agence culturelle d’Alsace cités sur ce site sont déposés à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans l’autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon. La reproduction des textes sur support papier est autorisée à des fins personnelle ou pédagogique. Cette reproduction est autorisée sous réserve du respect de trois conditions cumulatives : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification, dénaturation, altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "le document provient du site Internet de l’Agence culturelle d’Alsace. Tous droits réservés".

Hyperliens

La création de liens hypertextes, simples ou profonds, pointant vers les pages du présent site est autorisée à condition de ne pas utiliser ces liens à des fins commerciales ou publicitaires. En outre, les pages du présent site ne devront pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site mais devront apparaître dans une nouvelle fenêtre de navigation. Enfin, la source doit être clairement mentionnée. Les liens hypertextes présents sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de l’Agence culturelle d’Alsace.

Cookie

La visite de ce site occasionne l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Ce cookie ne permet pas d’identifier l’internaute et n’est donc pas utilisé à des fins de collecte de données personnelles. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

Modération

Les internautes peuvent, s’ils le souhaitent, émettre sur le site leurs opinions personnelles en réaction aux articles présents sur celui-ci ou aux services proposés par l’Agence culturelle d’Alsace.
En aucun cas, l’Agence culturelle d’Alsace ne peut être tenue responsable du contenu de ces messages dont elle n’est pas l’auteur.
En outre, l’Agence culturelle d’Alsace se réserve la possibilité de supprimer tout message contraire aux lois et règlements en vigueur (incitation à la haine ou à la violence, diffamation, injure, négationnisme, discriminations).

Responsabilité

L’Agence culturelle d’Alsace s’efforce de vérifier régulièrement l’exactitude des informations mentionnées sur le site. Malgré ses diligences, des erreurs ou omissions sont susceptibles de demeurer. En aucun cas, l’Agence culturelle d’Alsace ne pourra en être tenue responsable. L’Agence culturelle d’Alsace ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site (interruption momentanée de l’accès, transmission défectueuse des données, incompatibilité de navigateurs, etc.) ainsi que sur tous les autres sites vers lesquels l’Agence culturelle d’Alsace établit des liens. De même, elle ne saurait être tenue responsable des informations, propos et opinions émis sur les sites pointés.

Crédits

Identité graphique du site : Atelier Poste 4.

Développement du site

RBS avec la solution de gestion de contenu Change.

Crédits photographiques

Tous droits réservés - reproduction interdite.

Contact

Pôle communication et ressources